CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Préambule
Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, Hugo Danneels, exerçant en entreprise individuelle sous le nom commercial « DANNEELS + ZAFIRO », domiciliée 295 rue Henri Menier, 77186 Noisiel, et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet www.danneelszafiro.com.
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente en ligne, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande.
En choisissant d’acquérir des produits via le site internet, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.
L’utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
Produits
Nous concevons et fabriquons des objets, principalement en pièces uniques ou en petites séries, à partir de bois massif et de matériaux naturels.
Chaque pièce est fabriquée et finie individuellement. Les variations naturelles du bois, notamment dans le veinage, la couleur, les nuances et la texture, sont inhérentes au matériau et contribuent au caractère unique de chaque création.
Nous nous efforçons de présenter nos produits avec précision, à travers des descriptions et des photographies fidèles. Toutefois, l’apparence des couleurs peut varier légèrement selon les matériaux, l’éclairage, les conditions de prise de vue et l’écran utilisé.
Les dimensions sont indiquées avec le plus grand soin. De légères variations peuvent néanmoins survenir en raison des procédés de fabrication artisanale.
Nous invitons nos clients à consulter attentivement les descriptions et les informations relatives aux produits avant de passer commande.
Matériaux et entretien
Nos créations sont réalisées à partir de matériaux dont les caractéristiques peuvent évoluer au fil du temps et selon leur environnement.
Le bois, notamment, est un matériau vivant qui peut réagir à l’humidité, à la chaleur, à la lumière et aux conditions d’utilisation.
Les produits doivent être utilisés et entretenus conformément aux recommandations communiquées sur notre site.
Pour toute question concernant les matériaux, les finitions ou l’entretien d’un produit, vous pouvez nous contacter à l’adresse indiquée dans la rubrique « Contact ».
Commande et acceptation d'une commande
L’utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne.
La commande est considérée ferme à compter de la réception par l’utilisateur du courrier électronique confirmant l’enregistrement définitif de ladite commande. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par l’utilisateur des présentes conditions générales de vente. Pour l’établissement des preuves utiles, « Danneels + Zafiro » conservera les coordonnées intégrales de l’utilisateur.
Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC .
Paiement et sécurité des transactions
Suivant les biens concernés, l’utilisateur peut régler ses achats en ligne à la commande par carte bancaire. « Les Petites Porcelaines » n’accepte pas les autres moyens de paiements en ligne.
Le prix est payable en euros et exigible à la commande.
Livraisons
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. En cas de retard supérieur à 30 jours à compter de la commande, le client pourra demander l’annulation de la vente et être remboursé.
Les frais de livraison sont indiqués au client avant la validation de sa commande.
Les produits voyagent aux risques du vendeur jusqu’à leur remise au client. En cas de colis endommagé ou perdu, le client est invité à contacter Danneels + Zafiro dans les meilleurs délais afin qu’une solution puisse être proposée.
Droit de rétractation et retours
Chaque pièce étant réalisée à la main, de légères variations peuvent apparaître.
Ces particularités font partie intégrante du caractère artisanal du produit et ne peuvent être considérées comme des défauts.
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation.
Pour exercer ce droit, vous pouvez nous adresser une déclaration écrite exprimant clairement votre volonté de vous rétracter, par e-mail (hello@danneelszafiro.com) avant l’expiration de ce délai.
Après avoir exercé votre droit de rétractation, les pièces doivent être retournées dans leur état d’origine.
Les pièces doivent être retournées non utilisées
Elles doivent être soigneusement protégées pour le transport
Nous recommandons vivement de réutiliser l’emballage d’origine, conçu spécifiquement pour protéger les pièces
Adresse de retour :
Danneels + Zafiro, 5 Rue du Valengelier, 77500 Chelles
Envoi :
Nous vous recommandons un envoi avec suivi (type Colissimo).
Le client est responsable du colis jusqu’à sa réception à l’atelier.
En cas de casse ou de détérioration lors du transport retour (notamment liée à un emballage insuffisant ou inadapté), le remboursement pourra être refusé.
Les frais de retour sont à la charge du client.
En cas d’exercice du droit de rétractation, Danneels + Zafiro remboursera l’ensemble des sommes versées, y compris les frais de livraison standard, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la notification de la rétractation. Toutefois, le remboursement pourra être différé jusqu’à la récupération des produits retournés ou jusqu’à la réception d’une preuve d’expédition du retour, la date retenue étant celle du premier de ces faits.
Conformément à la réglementation applicable, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications du client ou personnalisés.
Garanties légales
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation, ainsi que de la garantie contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.
Au titre de la garantie légale de conformité, le client dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des conditions de coût prévues par la loi.
Au titre de la garantie des vices cachés, le client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés du produit vendu et choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente.
Médiation à la consommation
Conformément aux dispositions des articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à la société Les Petites Porcelaines.
À cet effet, Danneels + Zafiro propose au client le recours au service de médiation suivant :
centre de médiation et d'arbitrage de paris CMAP
https://www.cmap.fr/
Le client peut également se rendre sur la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
Livraisons internationales
Nous expédions nos créations en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et au Royaume-Uni.
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais et frais de livraison sont précisés au moment de l’achat.
Pour les livraisons hors de l’Union européenne, notamment en Suisse et au Royaume-Uni, des droits de douane, taxes d’importation ou frais de dédouanement peuvent être appliqués par les autorités ou le transporteur. Sauf indication contraire au moment de la commande, ces frais restent à la charge du destinataire.
Le client est invité à se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays sur les éventuels frais applicables à sa commande.